Prochain conseil municipal le 21 octobre

Le prochain conseil municipal aura lieu le 21 octobre à 20h 30, salle du conseil. Voici l’ordre du jour.

Ressources humaines
Signature du nouveau contrat-groupe d’assurance statutaire.

Affaires culturelles
Avenant au contrat de développement culturel.

Urbanisme
Avis sur le projet de charte de la publicité extérieure sur la RN20.

Finances
- Taxe d’urbanisme – Délibération instaurant le principe de la participation pour voies et réseaux sur le territoire communal.
- Indemnité de conseil au Trésorier pour l’année 2010.
- Affectation du résultat 2009 – Assainissement.
- Signature d’une convention avec le SIVOA.

Informations
- Plan communal de sauvegarde – présentation de la démarche.
- Rapport annuel 2009 du délégataire sur l’eau.

Questions diverses

 


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